L’histoire de la Branche de la police militaire du Canada
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Maintien de l’ordre au sein des Forces canadiennes depuis 1917
L’histoire de la Branche de la Police militaire du Canada puise ses racines dans la formation du Corps de la Police militaire du Canada (CPMC), qui fut institué le 15 septembre 1917 en vertu des ordres généraux de la Milice 93 et 94. Au départ, ce corps comptait 30 officiers ainsi que 820 adjudants et sous-officiers répartis dans 13 détachements désignés No 1 à No 13.
Seuls des soldats formés étaient sélectionnés, et ils devaient effectuer une période probatoire d’un mois avant d’obtenir une affectation. Les candidats étaient tenus de posséder un dossier de service exemplaire. L’École du CPMC a été établie à Rockcliffe, près d’Ottawa, en juin 1918. Le premier commandant de l’école a été le Major Baron Osborne. Le cours élémentaire durait trois semaines, à l’issue duquel les soldats qui l’avaient réussi étaient promus caporaux suppléants. Le CPMC a été dissout le 1er décembre 1920. Le Corps de Prévôté canadien (C Pré C) a été fondé le 15 juin 1940 en vertu du décret du Conseil privé 67/3030. À l’origine, il comprenait la Compagnie No 1 (GRC) et la Compagnie de Prévôté No 2 qui a été constituée au début des années 1940 et qui faisait partie de la 2e Division de l’infanterie canadienne.
L’Aviation royale du Canada (ARC) a vu le jour en 1918, et un grand Prévôt adjoint fut nommé, à Toronto, le 1er février de la même année. Au début, près de 30 s/off et aviateurs de l’ARC en composaient le personnel. En très peu de temps, ce nombre augmenta à 50, et deux officiers ont été nommés grands Prévôts généraux adjoints. L’établissement de la Police de l’ARC a coïncidé avec la nomination du Colonel d’aviation M.M. Sisley à titre de premier grand Prévôt de l’ARC, en mars 1940. D’abord nommée Branche – Gardes et discipline, le nom a été remplacé l’année suivante par Direction – Prévôté et branche de la sécurité (DPBS). La DPBS était elle-même constituée de deux branches : la Police et la Sécurité. Ces branches veillaient à la sécurité des barrières et des périmètres qui ceinturaient les terrains d’aviation et les installations, et effectuaient des patrouilles de contrôle de la discipline. Pendant la Seconde Guerre mondiale, la Police de l’ARC était communément appelée le Service de police de l’ARC (SP).
Au terme de la Seconde Guerre mondiale, mais avant l’unification des services de la Marine royale du Canada (MRC), de l’Armée canadienne et de l’ARC, les fonctions touchant la sécurité et le maintien de l’ordre étaient assurées assez différemment au sein des trois services. L’Armée avait réparti la responsabilité de la sécurité et des incidents de sécurité entre le Service canadien de renseignements et le C Pré C, et avait confié les enquêtes locales aux sections de la sécurité du Service canadien de renseignements. Les fonctions de maintien de l’ordre du C Pré C comprenaient l’affectation et la supervision des gardes, l’exploitation des casernes de détention militaire, ainsi que les enquêtes portant sur les infractions d’ordre militaire et criminelles. La Police de l’Air (AFP) assumait, pour sa part, la double responsabilité des fonctions de sécurité Maintien de l’ordre au sein des Forces canadiennes depuis 1917 et de maintien de l’ordre, et relevait de la base sur laquelle elle se trouvait.
Le Directeur adjoint du renseignement de la Marine, qui relevait du Directeur du quartier général du Service naval, était, quant à lui, chargé de la sécurité à la MRC. Exception faite d’un très petit groupe d’officiers de la sécurité chevronnés, les officiers de la sécurité de la Marine étaient, pour la plupart, des officiers du renseignement ou des officiers à qui on avait confié, en seconde responsabilité, des fonctions de sécurité. La Marine ne bénéficiait d’aucune force policière comparable au C Pré C ou à l’AFP, mais comptait sur la Police des chantiers navals, sur Le Corps canadien des commissionnaires, sur la police civile locale et sur les patrouilles à terre pour assurer la sécurité des effectifs et maintenir la discipline. Les enquêtes locales à l’appui du programme de sécurité étaient menées par la GRC.
C’est avec la formation de la Direction de la sécurité au Quartier général des Forces canadiennes, en octobre 1964, qu’a lieu la première fusion de tous les éléments de sécurité et de maintien de l’ordre des FC. Au moment de l’entrée en vigueur de la structure de commandement fonctionnel des FC, en avril 1966, le personnel de sécurité et les GP qui travaillaient alors au sein des organisations des commandements singuliers existantes ont vu leur poste aboli, des officiers de commandement et de la sûreté de la base ont été nommés au QG nouvellement constitué, et les divers éléments d’enquête des services ont été fusionnés en une organisation unique nommée Unité des enquêtes spéciales (UES). Afin d’adopter une approche commune dans l’ensemble des FC, on a groupé les fonctions de sécurité et de maintien de l’ordre sous trois catégories principales : (1) sécurité du personnel, (2) police et garde, et (3) sécurité de l’information et du matériel. On créa une seule spécialité de Police militaire, laquelle remplaçait les cinq spécialités qui existaient auparavant et fournissaient les normes inhérentes à la formation requise pour tous les militaires du rang exerçant leurs fonctions dans les domaines de la sécurité et du maintien de l’ordre. En juin 1966, on confia au Major-général Turcot le mandat d’examiner le rôle, l’organisation et la responsabilité des services de sécurité dans les FC, et de formuler des recommandations en vue d’apporter des ajustements. Au moment de la préparation du rapport TURCOT, il existait deux théories au sein des organisations de sécurité, de renseignement et de maintien de l’ordre. Le Directeur général – Renseignements (DG Rens) notait une distinction entre force policière et sécurité, ainsi qu’un lien plus étroit entre sécurité et renseignement. Pour sa part, le Chef du personnel était d’avis que les fonctions de maintien de l’ordre et de sécurité se complétaient.
Le rapport TURCOT, achevé le 22 juillet 1966, prescrivait que la responsabilité de la sécurité incombait au DG Rens. En janvier 1967, le CEMD donna l’ordre au DG Rens d’entreprendre une analyse de gestion en vue de proposer un système de gestion futur pour le renseignement, la sécurité et la police militaire dans les Forces armées canadiennes. Cette étude se fit connaître sous le nom de rapport PIQUET. Le groupe de travail du DG Rens remit son étude en mars 1967, dans laquelle il concluait qu’il fallait gérer la sécurité, le renseignement et la police en tant qu’entité relevant d’un Directeur général – Renseignement et sécurité (DGRS) faisant partie de la Branche du VCEMD. La nouvelle branche, qui fut officiellement créée le 1er février 1968, devait se nommer Branche de la sécurité. Les recommandations énoncées dans le rapport PIQUET furent mises en oeuvre par le CEMD le 3 mai 1967 et, avant le début de l’année 1968, on disposait d’une version préliminaire de la description des exigences militaires fondamentales – officier, comptait sur la Police des chantiers navals, sur Le Corps canadien des commissionnaires, sur la police civile locale et sur les patrouilles à terre pour la Direction de la sécurité au Quartier général des Forces canadiennes, en octobre 1964, qu’a lieu la première fusion de tous les éléments de sécurité et de maintien de la sécurité incombait au DG Rens. En janvier 1967, le CEMD donna l’ordre au DG Rens d’entreprendre une analyse de gestion en vue de proposer un système de gestion futur pour le renseignement, la sécurité et la police militaire dans les Forces armées – Renseignement et sécurité (DGRS) faisant partie de la Branche du VCEMD.
La nouvelle branche, qui fut officiellement créée renseignement ou des officiers à qui on avait confié, laquelle comprenait cinq sous-groupes professionnels : Police militaire, Enquête, Renseignement, Interprétation d’une représentation et Interrogation. La création de la nouvelle Branche unifiée fit place au besoin de remplacer les anciens insignes des corps et services. La Branche de la sécurité adopta l’emblème de l’oiseau-tonnerre, totem amérindien, par suite des recommandations formulées par le Groupe directeur de la sélection de l’insigne qu’avait nommé le DG Rens le 15 mai 1967. En 1970, la Branche supprimait officieusement le sous-groupe professionnel Police militaire pour officier étant donné que la description des exigences militaires fondamentales – officiers comportait toutes les tâches de ce sous-groupe. Dans les faits, la Branche avait adopté une structure composée de quatre sous-groupes. Ainsi, de 1971 à 1974, le nouveau cours élémentaire d’officier des services de sécurité était le cours privilégié par la Branche pour former les officiers. L’instruction sur la police et la sécurité durait 84 jours, tandis que 3 autres jours étaient consacrés au renseignement.
En juin 1975, le Directeur - Structure des groupes professionnels militaires (DSGPM) publiait un rapport préliminaire d’analyse des professions pour la classification SEC 81, dans lequel il concluait que les activités de l’Officier Sécur Rens n’avaient en fait que peu de choses en commun avec celles de l’Officer de sécurité (PM). La Branche fit l’objet d’une restructuration en fonction de deux groupes professionnels plutôt que de cinq sous-groupes comme c’était le cas auparavant. En août 1975, à la suite d’un autre examen, le DGRS rejetait l’idée de deux groupes professionnels distincts au sein d’une Branche de la sécurité et proposait plutôt un sous-groupe pour la police et un autre pour le renseignement. Après 1976, l’instruction et les activités des officiers de la Branche de la sécurité s’accordaient à la double structure de la Branche et s’avéraient plus appropriées que les approches antérieures à 1975. De plus, la double structure officialisait et définissait clairement le caractère unique des fonctions de renseignement et de maintien de l’ordre, en plus d’institutionnaliser les fonctions de sécurité de la police comme c’était le cas dans l’ARC. En 1978, le rapport CRAVEN suggérait que le SMA(PER) sépare le personnel de la police et du renseignement des FC qui formait alors la Branche de la sécurité, et instaure deux branches indépendantes, soit une Branche de la sécurité et une Branche du renseignement. Après plusieurs études, discussions et recommandations, le DGRS se rangea du côté du rapport CRAVEN. Le 3 décembre 1981, le CEMD ordonnait l’établissement des deux branches, celle des services de sécurité et celle du renseignement, chacune dotée du groupe professionnel d’officier approprié et des spécialités pertinentes, et dont la mise en oeuvre était prévue pour le 1er octobre 1982. Le 29 octobre 1982 avait lieu, à l’École du renseignement et de la sécurité des Forces canadiennes (ERSFC), une cérémonie d’inauguration de la nouvelle Branche du renseignement et de réaffectation de la Branche de la sécurité.
À la suite des recommandations formulées dans le rapport de l’ancien juge en chef Brian Dickson, la Branche de la Police militaire est entrée dans une nouvelle ère grâce à la création du Service national des enquêtes, de l’Unité nationale de contre-ingérence et du rétablissement du Grand Prévôt des Forces canadiennes.
À l’heure actuelle, on retrouve des membres de la Branche de la Police militaire dans toutes les bases et stations des Forces canadiennes au Canada, ainsi qu’au sein des divers régiments et bataillons. Les PM sont également affectés au CMR, à Kingston, à la FOI 2 et à la FOIN, à Yellowknife. Les PM continuent de servir en appui aux opérations de déploiement et assurent, notamment, une présence considérable à la FO en Afghanistan. Parmi les autres endroits où ils sont affectés à l’extérieur du Canada, il convient de mentionner l’Élément E-3A de l’OTAN, à Geilenkirchen, en Allemagne, 45 ambassades et hauts-commissariats auprès de la Garde de sécurité de la police militaire, l’USFC Europe et Shape, à Casteau, en Belgique.
En novembre 2007, à l’occasion d’une cérémonie officielle, le Grand Prévôt des Forces canadiennes a pris le commandement du Groupe de la Police militaire des Forces canadiennes. Cette nouvelle formation des FC réunit le SNEFC, l’USM, la CDPMFC et l’EPMFC. Aujourd’hui, la Branche de la Police militaire est composée d’environ 2 230 membres, incluant ceux de la Réserve.
